Déposée le 21 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) EDF ENERGIES NOUVELLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Energie Solaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-02 du 14 janvier 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDF ENERGIES NOUVELLES domicilié(e) Coeur Défense – Immeuble 1 – La Défense 4-90, Esplanade du Général De Gaulle - 92933 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 677 636 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63 AV. RAYMOND POINCARE - 75016 - PARIS - France.
La marque Energie Solaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792133.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDF ENERGIES NOUVELLES, Société anonyme - Coeur Défense – Immeuble 1 – La Défense 4-90, Esplanade du Général De Gaulle - 92933 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France - SIREN 379677636
CABINET A. BAROIS - 63 AV. RAYMOND POINCARE - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Appareils de chauffage et de distribution d'eau, chauffe – eau solaires, capteurs solaires (chauffage).
Installation, maintenance et réparation d'installations de distribution d'eau ou de chauffage.
Services de distribution de chaleur, d'eau et d'énergie solaire ; services de location d'installations de distribution d'eau, de chauffage et d'énergie solaire.
Services d'ingénierie en matière de production d'énergie.
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